Conditions générales de vente

Article 1 — Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après « CGV », régissent les ventes conclues sur le site [STORE URL] entre BABE THEORY et toute personne physique agissant en qualité de consommateur, ci-après « le Client ».

Elles s’appliquent aux produits et contenus numériques commercialisés par BABE THEORY, notamment :

• ebooks ;
• workbooks ;
• prompts d’intelligence artificielle ;
• guides numériques ;
• bonus digitaux ;
• fichiers PDF ;
• contenus téléchargeables ;
• bundles et offres regroupant plusieurs contenus numériques.

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

Article 2 — Identification du vendeur

BABE THEORY est un nom commercial exploité par :

[YOUR FIRST NAME + LAST NAME], entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise.

• SIREN : [SIREN]
• SIRET : [SIRET]
• Adresse : [BUSINESS ADDRESS]
• Email : [SUPPORT EMAIL]

Article 3 — Caractéristiques des produits

Les caractéristiques essentielles des produits numériques sont présentées sur les pages de vente correspondantes.

Le Client est invité à prendre connaissance de la description du produit avant toute commande.

Les visuels, maquettes, présentations, captures d’écran et illustrations ont une finalité de présentation. Ils peuvent ne pas refléter exactement l’affichage du fichier sur tous les appareils.

Article 4 — Produits numériques et absence d’expédition physique

Sauf indication expresse contraire, tous les produits vendus par BABE THEORY sont des produits numériques.

Aucun produit physique n’est expédié.

La livraison prend la forme d’un accès, d’un lien, d’un téléchargement, d’un email ou d’une mise à disposition numérique.

Article 5 — Commande

Le Client sélectionne le ou les produits qu’il souhaite acheter et suit les étapes du processus de commande.

Avant paiement, le Client peut vérifier le détail de sa commande et corriger d’éventuelles erreurs.

La validation finale de la commande vaut obligation de paiement.

BABE THEORY se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de fraude suspectée, anomalie de paiement, utilisation abusive, erreur manifeste ou litige antérieur avec le Client.

Article 6 — Prix

Les prix sont indiqués dans la devise affichée sur le site.

Ils sont ceux en vigueur au moment de la commande.

Lorsque la franchise en base de TVA s’applique, la mention suivante peut être utilisée : « TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts ».

Les éventuelles promotions, remises, codes de réduction ou offres temporaires sont valables pendant leur période d’application et dans les conditions annoncées.

Article 7 — Paiement

Le paiement est exigible immédiatement au moment de la commande.

Les moyens de paiement disponibles sont ceux affichés lors du passage en caisse, notamment les moyens intégrés ou pris en charge par Shopify Payments et/ou les prestataires de paiement proposés sur le site.

BABE THEORY n’a pas vocation à recevoir directement les données complètes de carte bancaire lorsque celles-ci sont traitées par un prestataire de paiement sécurisé.

Article 8 — Livraison numérique

Après confirmation du paiement, le Client reçoit normalement l’accès au contenu numérique par email, téléchargement, lien ou interface de livraison numérique.

Sauf problème technique, l’accès est généralement fourni rapidement après validation du paiement.

Le Client est responsable de la saisie correcte de son adresse électronique.

Si le Client ne reçoit pas son contenu, il doit vérifier ses dossiers de courriers indésirables puis contacter [SUPPORT EMAIL].

Article 9 — Compatibilité technique

Le Client est responsable de disposer d’un appareil, logiciel, navigateur et connexion internet compatibles avec les formats fournis.

Les fichiers peuvent notamment être proposés au format PDF ou dans tout autre format précisé sur la page produit.

Article 10 — Droit de rétractation et contenu numérique

En principe, le consommateur bénéficie d’un droit de rétractation dans les conditions prévues par le Code de la consommation.

Toutefois, pour un contenu numérique non fourni sur un support matériel, le droit de rétractation peut être perdu lorsque l’exécution du contrat a commencé avant la fin du délai de rétractation, après :

1. l’accord préalable exprès du Client pour que la fourniture du contenu commence immédiatement ; et
2. la renonciation expresse du Client à son droit de rétractation lorsque la loi l’exige.

En conséquence, BABE THEORY doit configurer son parcours de commande de manière à recueillir correctement ces consentements lorsque l’accès au contenu est fourni immédiatement.

Si les conditions légales de renonciation ne sont pas remplies, les droits légaux du consommateur restent applicables.

Article 11 — Politique commerciale de remboursement

Indépendamment des droits impératifs dont bénéficie le consommateur, les contenus numériques qui ont été livrés, téléchargés, ouverts ou rendus accessibles ne sont en principe pas remboursés pour simple changement d’avis.

Cette règle ne limite pas les droits légaux du Client, notamment en cas de défaut de conformité, d’erreur de facturation, de paiement en double, de contenu non livré ou de toute autre situation dans laquelle la loi impose un remboursement ou une solution corrective.

Article 12 — Conformité des contenus numériques

BABE THEORY demeure tenue des garanties légales applicables aux contenus et services numériques.

En cas de problème technique, contenu inaccessible, fichier manifestement défectueux ou produit ne correspondant pas à la commande, le Client est invité à contacter [SUPPORT EMAIL] en fournissant son numéro de commande et une description du problème.

BABE THEORY pourra, selon la situation, fournir un nouveau lien, remplacer le fichier, corriger l’accès, apporter une solution équivalente ou procéder à toute mesure requise par la loi.

Article 13 — Licence d’utilisation

L’achat d’un produit BABE THEORY confère au Client une licence personnelle, limitée, non exclusive, non cessible et non transférable.

Le Client peut utiliser le contenu pour son usage personnel.

Sauf autorisation écrite préalable, il est interdit de :

• revendre le produit ;
• distribuer le fichier ;
• le partager publiquement ou dans un groupe ;
• le mettre à disposition sur une plateforme de téléchargement ;
• le copier pour le vendre sous une autre marque ;
• reproduire tout ou partie des prompts, pages, illustrations ou exercices pour créer un produit concurrent ;
• transmettre l’accès à plusieurs personnes lorsqu’une licence individuelle a été achetée.

Article 14 — Usage des prompts et services d’intelligence artificielle tiers

Certains produits BABE THEORY peuvent contenir des prompts destinés à être utilisés avec des outils d’intelligence artificielle exploités par des tiers.

BABE THEORY ne contrôle pas les plateformes d’intelligence artificielle tierces, leurs conditions d’utilisation, leur disponibilité, leur tarification, leurs modèles ni leurs réponses.

Les résultats produits par une IA peuvent varier selon le service utilisé, sa version, les informations fournies par l’utilisateur et les paramètres du service.

BABE THEORY ne garantit donc pas un résultat identique, une réponse exacte ou un résultat particulier.

Article 15 — Cardi et contenus relationnels

« Cardi » est un personnage et une identité éditoriale appartenant à l’univers BABE THEORY.

Les conseils, analyses, suggestions, stratégies de communication ou interprétations fournis dans les produits BABE THEORY ou générés à partir des prompts sont destinés à informer, guider la réflexion ou divertir.

Ils ne garantissent pas les intentions, pensées, sentiments ou comportements futurs d’une tierce personne.

Ils ne remplacent pas l’avis d’un psychologue, médecin, avocat, professionnel de santé ou autre professionnel qualifié.

Article 16 — Obligations du Client

Le Client s’engage notamment à :

• fournir des informations exactes lors de la commande ;
• utiliser les produits de manière licite ;
• respecter les droits de propriété intellectuelle de BABE THEORY ;
• ne pas utiliser les contenus à des fins de harcèlement, menace, fraude, usurpation, surveillance illicite ou atteinte à la vie privée d’autrui.

Article 17 — Responsabilité

BABE THEORY ne saurait être tenue responsable des décisions personnelles prises par le Client à la suite de l’utilisation d’un produit, d’un prompt, d’une réponse générée par une IA ou d’une interprétation relationnelle.

Sous réserve des dispositions impératives applicables, BABE THEORY n’est pas responsable des interruptions ou dysfonctionnements imputables à des prestataires tiers, à l’hébergeur, au service de paiement, à l’outil d’IA, à la messagerie du Client ou à son équipement.

Article 18 — Propriété intellectuelle

Tous les contenus BABE THEORY restent protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Aucune cession de droit d’auteur ou de droit de propriété intellectuelle n’est consentie par la vente d’un produit numérique.

Article 19 — Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de BABE THEORY.

Article 20 — Service client

Pour toute demande :

[SUPPORT EMAIL]

BABE THEORY s’efforce de répondre dans un délai raisonnable pendant ses horaires habituels de support.

Article 21 — Médiation de la consommation

Conformément aux règles applicables, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après avoir adressé une réclamation écrite préalable à BABE THEORY et en l’absence de solution satisfaisante.

Médiateur désigné :

[NAME OF MEDIATOR]

[POSTAL ADDRESS]

[WEBSITE]

Ces informations doivent être complétées avec le médiateur auquel BABE THEORY a effectivement adhéré.

Article 22 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français, sans priver le consommateur des protections impératives éventuellement applicables dans son pays de résidence.

En cas de litige, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

Article 23 — Modification des CGV

BABE THEORY peut modifier les présentes CGV à tout moment.

La version applicable à une commande est celle en vigueur au moment où la commande a été passée.

---